Marque enregistrée - Marque en vigueur

P'TIT PAVE DU GOIS
ETABLISSEMENT BEILLEVAIRE

Numéro de dépôt :
4465421
Date de dépôt :
28/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2028
P\'TIT PAVE DU GOIS de ETABLISSEMENT BEILLEVAIRE

Présentation de la marque P'TIT PAVE DU GOIS

Déposée par voie électronique le 28 juin 2018 par ETABLISSEMENT BEILLEVAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « P'TIT PAVE DU GOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est ETABLISSEMENT BEILLEVAIRE domicilié(e) 10 RUE ANDRE MARIE AMPERE - 44270 - MACHECOUL ST MEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PASCAL BEILLEVAIRE domicilié(e) 10 RUE ANDRE MARIE AMPERE - 44270 - MACHECOUL ST MEME - France.

La marque P'TIT PAVE DU GOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4465421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TIT PAVE DU GOIS arrivera à expiration en date du 28 juin 2028.


ETABLISSEMENT BEILLEVAIRE - 10 RUE ANDRE MARIE AMPERE - 44270 - MACHECOUL ST MEME - France


Monsieur PASCAL BEILLEVAIRE - 10 RUE ANDRE MARIE AMPERE - 44270 - MACHECOUL ST MEME - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).