Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORALBA
Etablissement BASTIE Christian

Numéro de dépôt :
92445281
Date de dépôt :
01/12/1992
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
01/12/2002

Présentation de la marque TORALBA

Déposée le 1 décembre 1992 par la société Etablissement BASTIE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « TORALBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la société Etablissement BASTIE Christian domicilié(e) 13, rue de l'artisanat, 81300 GRAULHET - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 221 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BASTIE Christian - France.

La marque TORALBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445281.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORALBA est expirée depuis le 1 décembre 2002.


Etablissement BASTIE Christian - 13, rue de l'artisanat, 81300 GRAULHET - France - SIREN 777221953


Monsieur BASTIE Christian - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Sacs à main dames en cuir, vachette, veau, toile; articles de petite maroquinerie dans les mêmes matières à savoir: (portefeuilles, portes monnaie, portes chéquiers. portes cartes)