Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAS CONCORDE
Etablissement BARBERIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1474488
Date de dépôt :
28/06/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/1998

Présentation de la marque BRAS CONCORDE

Déposée le 28 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) Etablissement BARBERIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRAS CONCORDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissement BARBERIS domicilié(e) 90, rue de France, 06000 NICE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque BRAS CONCORDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAS CONCORDE est expirée depuis le 28 juin 1998.


Etablissement BARBERIS (S.A.) - 90, rue de France, 06000 NICE. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Accessoires de stores et en particulier des bras de stores.