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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT BANIDES ET DEBEAURAIN
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SG SURGAZ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SG SURGAZ
ETABLISSEMENT BANIDES ET DEBEAURAIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4163115
Date de dépôt :
09/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2025
SG SURGAZ de ETABLISSEMENT BANIDES ET DEBEAURAIN

Présentation de la marque SG SURGAZ

Déposée par voie électronique le 9 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT BANIDES ET DEBEAURAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SG SURGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT BANIDES ET DEBEAURAIN domicilié(e) ROUTE D'EU - 76470 - LE TREPORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 850 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Anna SEDGWICK domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - Bourg-la-Reine - France.

La marque SG SURGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163115.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SG SURGAZ arrivera à expiration en date du 9 mars 2025.


ETABLISSEMENT BANIDES ET DEBEAURAIN, Société par actions simplifiée - ROUTE D'EU - 76470 - LE TREPORT - France - SIREN 325850139


IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Anna SEDGWICK - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - Bourg-la-Reine - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Tuyaux et tubes métalliques ; tuyaux flexibles métalliques ; tuyaux à gaz métalliques ; manchons de tuyaux métalliques ; tuyaux d'embranchement métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; adaptateurs métalliques pour tuyaux ; pièces métalliques pour conduites de gaz ; coudes métalliques pour raccorder des tuyaux de gaz à des appareils à gaz ; conduits métalliques pour gainage des conduites et des tuyaux de de gaz ; vannes métalliques pour le contrôle du débit des gaz dans des conduites ; brides métalliques ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; armatures métalliques pour conduites ; bouchons métalliques ; bagues métalliques ;

Détendeurs de pression [parties de machines] ;

Compteurs, notamment compteurs à gaz, et éléments constitutifs ou de raccordement de tels compteurs ;

Échangeurs thermiques pour l'élimination de gaz de combustion ; Vannes de sécurité pour conduites de gaz ; Régulateurs pour installations de conduites de gaz ; Accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; Robinets d'arrêt en tant que dispositifs de sécurité pour appareils à gaz ;

Tuyaux flexibles ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux isolés non métalliques ; tuyaux flexibles réglables non métalliques ; revêtements de tuyaux flexibles ; bandes pour jointoyer des tuyaux ; joints non métalliques pour raccords de tuyaux ; joints non métalliques pour conduites de gaz ; raccords non métalliques pour tuyaux et tubes ; bagues en caoutchouc utilisées comme joints de raccordement de tuyaux ; accouplements non métalliques pour tuyaux flexibles ; bouchons et manchons de tuyuax non métalliques.