Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCEL
Etablissement AUDOUIN, SARL

Numéro de dépôt :
1706713
Date de dépôt :
12/11/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
12/11/2021

Présentation de la marque FRANCEL

Déposée le 12 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement AUDOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « FRANCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement AUDOUIN domicilié(e) 4 Rue des Amourettes - 49230 - MONTIGNE SUR MOINE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Etablissement AUDOUIN domicilié(e) 4 Rue des Amourettes - 49230 - MONTIGNE SUR MOINE - France.

La marque FRANCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCEL est expirée depuis le 12 novembre 2021.

Etablissement AUDOUIN a également déposé les autres marques suivantes : BOSABO , SABOT-SAFTY


Etablissement AUDOUIN, SARL - 4 Rue des Amourettes - 49230 - MONTIGNE SUR MOINE - France


Etablissement AUDOUIN - 4 Rue des Amourettes - 49230 - MONTIGNE SUR MOINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2001 n°2207301 - Publication au BOPI 2001-10-10

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2011 n°2473826 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-23

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