ETABLISSEMENT ANIEL, Société par action simplifiée
Numéro de dépôt :
4250805
Date de dépôt :
19/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/02/2026
Présentation de la marque QE
Déposée le 19 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT ANIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « QE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-10 du 11 mars 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT ANIEL domicilié(e) 757 Avenue Joliot Curie - 83130 - LA GARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 018 482 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ETIENNE Karine domicilié(e) 18 RUE Félix Mangini, CS 99172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France.
La marque QE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENT ANIEL, Société par action simplifiée - 757 Avenue Joliot Curie - 83130 - LA GARDE - France - SIREN 306018482
Mme ETIENNE Karine - 18 RUE Félix Mangini, CS 99172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Ralentisseurs métalliques ;
Installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules ; phares de véhicules ; plafonniers ; lampes ; feux de signalisation pour véhicules ; installations de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de climatiseurs ; dispositifs de désembuage pour véhicules et leurs organes ; filtres à air pour la climatisation ; installations de filtrage d'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs anti éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; bouchons de radiateurs ; installations de climatisation pour véhicules ; économiseurs de combustibles ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; refroidisseurs de liquides (installations) ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; réservoirs d'eau sous pression ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; évaporateurs ; radiateurs électriques ; appareils d'éclairage directionnels ; appareils d'éclairage anti éblouissant pour les autres ; conducteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; installations de chauffage, de ventilation ;
« Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; pièces mécaniques et équipements intérieurs et extérieurs de véhicules automobiles à savoir : moteurs ; moteurs électriques pour véhicules ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; butées de débrayage ; amortisseurs de torsion d'embrayages ; volants d'inertie ; volants d'inertie avec amortisseur de torsion ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques et hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs (machines) ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; ralentisseurs ; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, les pièces détachées de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique ; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuie-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; garnitures de freins ; antivols de direction ; actionneurs de serrures ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et appareils d'attache de balais d'essuie-glace, bras d'essuie-glaces, déflecteurs ; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces ; platines de support d'essuie-glaces ; moteurs électriques ; bocaux de lave-glaces ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maîtres-cylindres de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; appareils de freinage automatique ».
Ralentisseurs non métalliques.
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