Marque enregistrée - Marque en vigueur

ANIEL
ETABLISSEMENT ANIEL, Société par action simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4250665
Date de dépôt :
18/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/02/2026
ANIEL de ETABLISSEMENT ANIEL

Présentation de la marque ANIEL

Déposée le 18 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT ANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ANIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT ANIEL domicilié(e) 757 Avenue JOLIOT CURIE - 83130 - LA GARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 018 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL, Mme ETIENNE Karine domicilié(e) 18 RUE Félix Mangini, CS 99172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France.

La marque ANIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANIEL arrivera à expiration en date du 18 février 2026.

ETABLISSEMENT ANIEL a également déposé les autres marques suivantes : FBS , ANIEL spécialiste carosserie , FortheBodyShops , QE , MP MarketPlace BY ANIEL


ETABLISSEMENT ANIEL, Société par action simplifiée à associé unique - 757 Avenue JOLIOT CURIE - 83130 - LA GARDE - France - SIREN 306018482


Cabinet FIDAL, Mme ETIENNE Karine - 18 RUE Félix Mangini, CS 99172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Mastics et pâtes à usage industriel ; mastics pour réparer la carrosserie ; des véhicules et les pneumatiques ; produits chimiques destinés à l'industrie automobile ; résines artificielles à l'état brut ; matières ; plastiques à l'état brut ; préparations pour la trempe et la soudure des ; métaux ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, y compris ; colles pour matériaux de construction ; silicones ; produits chimiques hydrofuges ;

Peintures, vernis, laques, produits antirouille, matières tinctoriales ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, enduits (peintures) ;

Installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules ; phares de ; véhicules ; plafonniers ; lampes ; feux de signalisation pour véhicules ; installations de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de climatiseurs ; désembuage pour véhicules et leurs organes ; filtres à air pour la climatisation ; installations de filtrage d'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; dispositifs ; chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; bouchons de radiateurs ; installations de climatisation pour véhicules ; économiseurs de combustibles ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; refroidisseurs de liquides (installations) ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; réservoirs d'eau sous pression ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; évaporateurs ; radiateurs ; électriques ; appareils d'éclairage directionnels ; appareils d'éclairage anti éblouissant pour les autres conducteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; installations de chauffage, de ventilation ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs électriques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuie-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; direction assistée électrique et/ou électronique ; garnitures de freins ; antivols de direction ; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces ; platines de support d'essuie-glaces ; bocaux de lave-glaces ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maîtres-cylindres de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; moteur de véhicules automobiles, transmissions pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; mécanismes d'embrayages pour véhicules ; butées de débrayages pour véhicules terrestres ; amortisseurs de torsion d'embrayages pour véhicules terrestres, volants d'inertie (pièces de véhicules) ; volants d'inertie avec amortisseur de torsion (pièces de véhicules) ; commandes d'embrayages hydrauliques pour véhicules terrestres ; commandes électriques d'embrayages pour véhicules terrestres (pièces de véhicules) ; actionneurs électroniques et hydrauliques de commandes d'embrayages pour véhicules terrestres (pièces de véhicules) ; coupleurs (pièces de véhicules) ; ralentisseurs (pièces de véhicules) ; les pièces détachées de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique (pièces de véhicules) ; direction assistée électrique et/ou électronique (pièces détachées) ; suspension assistée électronique pour véhicules ; actionneurs de serrures pour véhicules terrestres ; avertisseurs sonores pour véhicules ; essuie-glaces et leurs composants à savoir balais d'essuie-glace, connecteurs et appareils d'attache de balais d'essuie-glace, bras d'essuie-glaces, déflecteurs ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; appareils de freinage automatique pour véhicules terrestres ;

Services de vente en gros et au détail, notamment par Internet, de pièces détachées et d'équipement pour véhicules automobiles ;

Diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de logiciels, de progiciels et de circuits de logiciels et progiciels.