ETABLISSEMENT ANIEL, Société par action simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4250665
Date de dépôt :
18/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/02/2026
Présentation de la marque ANIEL
Déposée le 18 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT ANIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ANIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-10 du 11 mars 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT ANIEL domicilié(e) 757 Avenue JOLIOT CURIE - 83130 - LA GARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 018 482 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL, Mme ETIENNE Karine domicilié(e) 18 RUE Félix Mangini, CS 99172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France.
La marque ANIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENT ANIEL, Société par action simplifiée à associé unique - 757 Avenue JOLIOT CURIE - 83130 - LA GARDE - France - SIREN 306018482
Cabinet FIDAL, Mme ETIENNE Karine - 18 RUE Félix Mangini, CS 99172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Mastics et pâtes à usage industriel ; mastics pour réparer la carrosserie ; des véhicules et les pneumatiques ; produits chimiques destinés à l'industrie automobile ; résines artificielles à l'état brut ; matières ; plastiques à l'état brut ; préparations pour la trempe et la soudure des ; métaux ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, y compris ; colles pour matériaux de construction ; silicones ; produits chimiques hydrofuges ;
Peintures, vernis, laques, produits antirouille, matières tinctoriales ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, enduits (peintures) ;
Installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules ; phares de ; véhicules ; plafonniers ; lampes ; feux de signalisation pour véhicules ; installations de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de climatiseurs ; désembuage pour véhicules et leurs organes ; filtres à air pour la climatisation ; installations de filtrage d'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; dispositifs ; chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; bouchons de radiateurs ; installations de climatisation pour véhicules ; économiseurs de combustibles ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; refroidisseurs de liquides (installations) ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; réservoirs d'eau sous pression ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; évaporateurs ; radiateurs ; électriques ; appareils d'éclairage directionnels ; appareils d'éclairage anti éblouissant pour les autres conducteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; installations de chauffage, de ventilation ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs électriques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuie-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; direction assistée électrique et/ou électronique ; garnitures de freins ; antivols de direction ; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces ; platines de support d'essuie-glaces ; bocaux de lave-glaces ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maîtres-cylindres de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; moteur de véhicules automobiles, transmissions pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; mécanismes d'embrayages pour véhicules ; butées de débrayages pour véhicules terrestres ; amortisseurs de torsion d'embrayages pour véhicules terrestres, volants d'inertie (pièces de véhicules) ; volants d'inertie avec amortisseur de torsion (pièces de véhicules) ; commandes d'embrayages hydrauliques pour véhicules terrestres ; commandes électriques d'embrayages pour véhicules terrestres (pièces de véhicules) ; actionneurs électroniques et hydrauliques de commandes d'embrayages pour véhicules terrestres (pièces de véhicules) ; coupleurs (pièces de véhicules) ; ralentisseurs (pièces de véhicules) ; les pièces détachées de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique (pièces de véhicules) ; direction assistée électrique et/ou électronique (pièces détachées) ; suspension assistée électronique pour véhicules ; actionneurs de serrures pour véhicules terrestres ; avertisseurs sonores pour véhicules ; essuie-glaces et leurs composants à savoir balais d'essuie-glace, connecteurs et appareils d'attache de balais d'essuie-glace, bras d'essuie-glaces, déflecteurs ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; appareils de freinage automatique pour véhicules terrestres ;
Services de vente en gros et au détail, notamment par Internet, de pièces détachées et d'équipement pour véhicules automobiles ;
Diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation, maintenance et réparation de logiciels, de progiciels et de circuits de logiciels et progiciels.
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