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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT AMEUBLEMENT SEBASTOPOL
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FLEX -O- FORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEX -O- FORM
ETABLISSEMENT AMEUBLEMENT SEBASTOPOL (SA)

Numéro de dépôt :
1583380
Date de dépôt :
27/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/1999
FLEX -O- FORM de ETABLISSEMENT AMEUBLEMENT SEBASTOPOL

Présentation de la marque FLEX -O- FORM

Déposée le 27 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT AMEUBLEMENT SEBASTOPOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEX -O- FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT AMEUBLEMENT SEBASTOPOL domicilié(e) 49/51 rue de chabrol, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MINOUNI HUBERT - France.

La marque FLEX -O- FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEX -O- FORM est expirée depuis le 27 septembre 1999.


ETABLISSEMENT AMEUBLEMENT SEBASTOPOL (SA) - 49/51 rue de chabrol, 75010 PARIS - France


Mr MINOUNI HUBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Literie, sommiers, matelas, linge de lit

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).