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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement AGENCE ROBERT CATALAN
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ARC CLUB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC CLUB
Etablissement AGENCE ROBERT CATALAN (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1180668
Date de dépôt :
27/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ARC CLUB

Déposée le 27 août 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement AGENCE ROBERT CATALAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement AGENCE ROBERT CATALAN domicilié(e) 4, rue Saint-Joseph, 75002 PARIS. - France.

La marque ARC CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ARC CLUB est expirée depuis le 27 août 1991.

Etablissement AGENCE ROBERT CATALAN a également déposé les autres marques suivantes : ARC


Etablissement AGENCE ROBERT CATALAN (S.A.R.L.) - 4, rue Saint-Joseph, 75002 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-06

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Tapis paillassons nattes linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté tissus).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.