Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC
Etablissement AGENCE ROBERT CATALAN (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1180667
Date de dépôt :
27/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ARC

Déposée le 27 août 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement AGENCE ROBERT CATALAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement AGENCE ROBERT CATALAN domicilié(e) 4, rue Saint-Joseph, 75002 PARIS. - France.

La marque ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ARC est expirée depuis le 27 août 1991.

Etablissement AGENCE ROBERT CATALAN a également déposé les autres marques suivantes : ARC CLUB


Etablissement AGENCE ROBERT CATALAN (S.A.R.L.) - 4, rue Saint-Joseph, 75002 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-06

Tapis paillassons nattes linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté tissus).