Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FABRIC LITERIE
ETABLISSEMENT "A LA VILLE DE PARIS - LA LITERIE MODERNE" SA

Numéro de dépôt :
1746670
Date de dépôt :
04/12/1987
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
04/12/1997
FABRIC LITERIE de ETABLISSEMENT \

Présentation de la marque FABRIC LITERIE

Déposée le 4 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT "A LA VILLE DE PARIS - LA LITERIE MODERNE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « FABRIC LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT "A LA VILLE DE PARIS - LA LITERIE MODERNE" domicilié(e) 1, rue de la Libération LANDERNEAU 29207 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME MADEC ELISE, Président Directeur Général - France.

La marque FABRIC LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746670.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABRIC LITERIE est expirée depuis le 4 décembre 1997.


ETABLISSEMENT "A LA VILLE DE PARIS - LA LITERIE MODERNE" SA - 1, rue de la Libération LANDERNEAU 29207 - France


MADAME MADEC ELISE, Président Directeur Général - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-07

Literie en général, sommiers, matelas, oreillers, traversins, alèzes, couvertures, couettes-lit.SERVICE DE REFECTION de sommiers, de matelas, de découpe de mousse. Tapis de sport, coussins, banquettes

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.