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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISEMENTS R LATREUILLE
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SIROP DE VIGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIROP DE VIGNE
ETABLISEMENTS R LATREUILLE, SAS

Numéro de dépôt :
3767876
Date de dépôt :
21/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2030
SIROP DE VIGNE de ETABLISEMENTS R LATREUILLE

Présentation de la marque SIROP DE VIGNE

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISEMENTS R LATREUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIROP DE VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISEMENTS R LATREUILLE domicilié(e) PIED SEC, 17260 GEMOZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 468 153 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND, 17000 LA ROCHELLE - France.

La marque SIROP DE VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIROP DE VIGNE arrivera à expiration en date du 21 septembre 2030.


ETABLISEMENTS R LATREUILLE, SAS - PIED SEC, 17260 GEMOZAC - France - SIREN 301468153


SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND, 17000 LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 21 juillet 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°791038 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2020 n°2748853 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-05-25

Sirops de fruits alimentaires, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires ;

Sirops non alcoolisés, boissons de fruits et jus de fruits, boissons non alcoolisées ;

Sirops alcoolisés.