Déposée le 25 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DACOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETA domicilié(e) 2 rue Porte du Moustier - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 753 728 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme ESCHARD Marie domicilié(e) 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque DACOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETA, SARL - 2 rue Porte du Moustier - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 450753728
IPSIDE, Mme ESCHARD Marie - 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 1999 n°2155611 - Publication au BOPI 1999-10-20
Inscription le 27 juin 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°186861 - Publication au BOPI 1995-06-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27
Inscription le 10 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392175 - Publication au BOPI 2004-05-10
Inscription le 3 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336138 - Publication au BOPI 2001-12-03
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2009 n°2426080 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-22
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2020 n°2736129 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-01-13
Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographie, papèterie, matières adhésives (pour la papèterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Meubles de bureau métalliques, meubles pour le classement, classeurs rotatifs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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