Déposée le 1 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ET TOILES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ET … TOILES »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ET TOILES domicilié(e) 9 Rue Pasteur,64320 BIZANOS - 64320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 238 530 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP ROUFFIAC FRONSACQ ET ASSOCIE domicilié(e) 38 Boulevard Henri IV,65000 TARBES - 65000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ET … TOILES est expirée depuis le 1 mars 2017.
ET TOILES SARL - 9 Rue Pasteur,64320 BIZANOS - 64320 - France - SIREN 492238530
SCP ROUFFIAC FRONSACQ ET ASSOCIE - 38 Boulevard Henri IV,65000 TARBES - 65000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-33
Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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