Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSHIN RYU JU JUTSU
Mr et Mme VALLE Armand
Mr LAFON Patrice
Mr MORA Jean-Luc

Numéro de dépôt :
97703229
Date de dépôt :
05/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2007

Présentation de la marque MUSHIN RYU JU JUTSU

Déposée le 5 novembre 1997 par monsieur et Mme VALLE Armand, monsieur LAFON Patrice, monsieur MORA Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUSHIN RYU JU JUTSU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Les déposants sont monsieur et Mme VALLE Armand domicilié(e) 47 rue Morton, 33200 BORDEAUX - France, monsieur LAFON Patrice domicilié(e) 2 av du Mar. Juin, 33170 GRADIGNAN - France, monsieur MORA Jean-Luc domicilié(e) 79 route des Brocards, 33125 LOUCHATS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Armand VALLE - France.

La marque MUSHIN RYU JU JUTSU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703229.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSHIN RYU JU JUTSU est expirée depuis le 5 novembre 2007.


Mr et Mme VALLE Armand - 47 rue Morton, 33200 BORDEAUX - France

Mr LAFON Patrice - 2 av du Mar. Juin, 33170 GRADIGNAN - France

Mr MORA Jean-Luc - 79 route des Brocards, 33125 LOUCHATS - France


Monsieur Armand VALLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

- écusson (cachets en papier), adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage - écusson textile, broderies - activité sportive, enseignement formation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.