Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DH INFORMATIQUE
Mr et Mme RUELLAN YVES

Numéro de dépôt :
96651764
Date de dépôt :
21/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2006

Présentation de la marque DH INFORMATIQUE

Déposée le 21 novembre 1996 par monsieur et Mme RUELLAN YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DH INFORMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est monsieur et Mme RUELLAN YVES domicilié(e) 20 rue Pierre BROSSOLLETTE, 91430 IGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.H. Informatique S.A. - France.

La marque DH INFORMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DH INFORMATIQUE est expirée depuis le 21 novembre 2006.


Mr et Mme RUELLAN YVES - 20 rue Pierre BROSSOLLETTE, 91430 IGNY - France


D.H. Informatique S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Inscription le 28 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418838 - Publication au BOPI 2005-09-28

Inscription le 2 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255318 - Publication au BOPI 1998-06-02

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Produit de nettoyage pour bureautique, informatique photo-mercatique Mécanisme pour appareils de prépaiement et de traitement de l'information

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.