Déposée le 21 novembre 1996 par monsieur et Mme RUELLAN YVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DH INFORMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-52 du 27 décembre 1996.
Le déposant est monsieur et Mme RUELLAN YVES domicilié(e) 20 rue Pierre BROSSOLLETTE, 91430 IGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.H. Informatique S.A. - France.
La marque DH INFORMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DH INFORMATIQUE est expirée depuis le 21 novembre 2006.
Mr et Mme RUELLAN YVES - 20 rue Pierre BROSSOLLETTE, 91430 IGNY - France
D.H. Informatique S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18
Inscription le 28 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418838 - Publication au BOPI 2005-09-28
Inscription le 2 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255318 - Publication au BOPI 1998-06-02
Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52
Produit de nettoyage pour bureautique, informatique photo-mercatique Mécanisme pour appareils de prépaiement et de traitement de l'information
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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