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Marques déposées par monsieur et Mme PORTE PASCAL
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LE COMPTOIR DES BARONNIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COMPTOIR DES BARONNIES
Mr et Mme PORTE PASCAL

Numéro de dépôt :
3305300
Date de dépôt :
21/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2014
LE COMPTOIR DES BARONNIES de et Mme PORTE PASCAL

Présentation de la marque LE COMPTOIR DES BARONNIES

Déposée le 21 juillet 2004 par monsieur et Mme PORTE PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE COMPTOIR DES BARONNIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est monsieur et Mme PORTE PASCAL domicilié(e) 203 HAMEAU DE PIERREVON,26170 MOLLANS SUR OUVEZE - 26170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr et Mme Porté Pascal domicilié(e) 203 Hameau de Pierrevon,26170 MOLLANS SUR OUVÈZE - 26170 - France.

La marque LE COMPTOIR DES BARONNIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMPTOIR DES BARONNIES est expirée depuis le 21 juillet 2014.


Mr et Mme PORTE PASCAL - 203 HAMEAU DE PIERREVON,26170 MOLLANS SUR OUVEZE - 26170 - France


Mr et Mme Porté Pascal - 203 Hameau de Pierrevon,26170 MOLLANS SUR OUVÈZE - 26170 - France


Inscription le 29 novembre 2004 - retrait partiel n°403140 - Publication au BOPI 2004-11-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, substances diététiques à usage médical, herbes médicinales, tisanes. Epices café pain. Plantes séchées. Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.