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Marques déposées par monsieur et Mme Patrice BES DE BERC
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CHATEAU DU ROCHER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU ROCHER
M et Mme Patrice BES DE BERC

Numéro de dépôt :
1659863
Date de dépôt :
21/02/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
21/02/2001

Présentation de la marque CHATEAU DU ROCHER

Déposée le 21 février 1991 par monsieur et Mme Patrice BES DE BERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CHATEAU DU ROCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur et Mme Patrice BES DE BERC domicilié(e) demeurant au BOIS MELLET, 44240 commune de SUCE sur ERDREet M. Didier HERVOUET,demeurant au ROCHER, 44310 commune de SAINT PHILBERT de GRAND LIEU - France.

La marque CHATEAU DU ROCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU ROCHER est expirée depuis le 21 février 2001.


M et Mme Patrice BES DE BERC - demeurant au BOIS MELLET, 44240 commune de SUCE sur ERDREet M. Didier HERVOUET,demeurant au ROCHER, 44310 commune de SAINT PHILBERT de GRAND LIEU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

MUSCADET d'origine contrôlée et GROS-PLANT VDQS, vin de qualité supérieure, provenant de l'exploitation exactement nommée : CHATEAU DU ROCHER APPELLATION MUSCADET AOC et GROS PLANT VDQS