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Marques déposées par monsieur et Mme LAVIT Jacques et Annie
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DOMAINE LES HERITAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES HERITAGES
Mr et Mme LAVIT Jacques et Annie

Numéro de dépôt :
92432920
Date de dépôt :
28/08/1992
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
28/08/2002

Présentation de la marque DOMAINE LES HERITAGES

Déposée le 28 août 1992 par monsieur et Mme LAVIT Jacques et Annie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « DOMAINE LES HERITAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 20 septembre 2024.

Le déposant est monsieur et Mme LAVIT Jacques et Annie domicilié(e) 20 avenue de Roujan, 34320 GABIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr et Mme LAVIT Jacques et Annie - France.

La marque DOMAINE LES HERITAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES HERITAGES est expirée depuis le 28 août 2002.

et Mme LAVIT Jacques et Annie a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES PASCALES , CHATEAU LAVIT


Mr et Mme LAVIT Jacques et Annie - 20 avenue de Roujan, 34320 GABIAN - France


Mr et Mme LAVIT Jacques et Annie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication au BOPI 1992-37

Inscription le 1 avril 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°156663 - Publication au BOPI 1993-04-01

Republication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

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