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Marques déposées par monsieur et Mme LAVIT Jacques et Annie
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DOMAINE DES PASCALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PASCALES
Mr et Mme LAVIT Jacques et Annie

Numéro de dépôt :
96611766
Date de dépôt :
12/02/1996
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
12/02/2006

Présentation de la marque DOMAINE DES PASCALES

Déposée le 12 février 1996 par monsieur et Mme LAVIT Jacques et Annie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « DOMAINE DES PASCALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est monsieur et Mme LAVIT Jacques et Annie domicilié(e) Domaine des Pascales, 20 avenue de Roujan - Gabian, 34320 ROUJAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr et Mme LAVIT Jacques - France.

La marque DOMAINE DES PASCALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611766.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES PASCALES est expirée depuis le 12 février 2006.

et Mme LAVIT Jacques et Annie a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LAVIT , DOMAINE LES HERITAGES


Mr et Mme LAVIT Jacques et Annie - Domaine des Pascales, 20 avenue de Roujan - Gabian, 34320 ROUJAN - France


Mr et Mme LAVIT Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Errata - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

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