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Marques déposées par monsieur et Mme HURTADO Frédéric
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DOMAINE DES CAPITELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CAPITELLES
M. et Mme HURTADO Frédéric

Numéro de dépôt :
3221965
Date de dépôt :
23/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
23/04/2013
DOMAINE DES CAPITELLES de et Mme HURTADO Frédéric

Présentation de la marque DOMAINE DES CAPITELLES

Déposée le 23 avril 2003 par monsieur et Mme HURTADO Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « DOMAINE DES CAPITELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est monsieur et Mme HURTADO Frédéric domicilié(e) 3, Rue Aristide Briand,66460 MAURY - 66460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. et Mme HURTADO Frédéric domicilié(e) 3, Rue Aristide Briand,66460 MAURY - 66460 - France.

La marque DOMAINE DES CAPITELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CAPITELLES est expirée depuis le 23 avril 2013.


M. et Mme HURTADO Frédéric - 3, Rue Aristide Briand,66460 MAURY - 66460 - France


M. et Mme HURTADO Frédéric - 3, Rue Aristide Briand,66460 MAURY - 66460 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Vins d'appellation contrôlée.