Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C NATUREL
Mr et Mme Dufaud Frédéric

Numéro de dépôt :
3315959
Date de dépôt :
24/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2014
C NATUREL de et Mme Dufaud Frédéric

Présentation de la marque C NATUREL

Déposée le 24 septembre 2004 par monsieur et Mme Dufaud Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est monsieur et Mme Dufaud Frédéric domicilié(e) Le David,69170 DIEME - 69170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr et Mme Dufaud Frédéric domicilié(e) Le david,69170 DIEME - 69170 - France.

La marque C NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C NATUREL est expirée depuis le 24 septembre 2014.


Mr et Mme Dufaud Frédéric - Le David,69170 DIEME - 69170 - France


Mr et Mme Dufaud Frédéric - Le david,69170 DIEME - 69170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Préparations cosmétiques pour l'amincissement, huiles essentielles, préparation cosmétiques pour le bain, masque de beauté, lotions capillaires, cosmétiques. Crèmes cosmétiques, eaux de toilette, lotions à usage cosmétique, produits de maquillage, masques de beauté, sels pour le bain à usage non médical, shampooings, produits cosmétiques pour : les soins de la peau, de la bouche, des cheveux. Elixirs, préparation pour les bains, boissons diététiques à usage médical, soins des cheveux, compléments nutritionnels à usage médical, aliments, boissons et substances à usage diététique, huiles naturelles à usage médical, préparation d'oligo éléments pour la consommation humaine et animale, pommades à usage médical, produits pour la purification de l'air, racines médicinales, remèdes pour la médecine humaine, remèdes à usage vétérinaire, thé médicinal, préparations thérapeutiques pour le bain, tisanes, vermifuges, préparations de vitamines. Vêtements. Tissus d'ameublement, linge de bain, tissus de coton, draps, tissus de : lin, laine, jute, jersey. Linge de maison. Service d'aromathérapie, salons de beauté, physiothérapie, services de santé. Adoucissement de l'eau, appareils ionisateur d'air, bains à remous, pierres de lave pour barbecue, barbecues, capteurs solaires, récupérateurs de chaleur, générateurs de vapeur, bruleurs à huile. Appareils pour la purification de l'air saunas.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.