Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALGA-SILICE
M. ET MME DEL-VENTISETTE MARC ET PATRICIA

Numéro de dépôt :
93483564
Date de dépôt :
18/08/1993
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
18/08/2003

Présentation de la marque ALGA-SILICE

Déposée le 18 août 1993 par monsieur ET MME DEL-VENTISETTE MARC ET PATRICIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « ALGA-SILICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est monsieur ET MME DEL-VENTISETTE MARC ET PATRICIA domicilié(e) LE CANNET ET TURQUET, 13490 JOUQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ET MME DEL-VENTISETTE - France.

La marque ALGA-SILICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALGA-SILICE est expirée depuis le 18 août 2003.


M. ET MME DEL-VENTISETTE MARC ET PATRICIA - LE CANNET ET TURQUET, 13490 JOUQUES - France


M. ET MME DEL-VENTISETTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Produit de revêtement piscine et façade: ciment blanc silice anti-algue sable

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.