Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAVARIAS
Mr et Mme DAVIAUD François et Aude

Numéro de dépôt :
3176251
Date de dépôt :
15/07/2002
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
15/07/2012
CHATEAU SAVARIAS de et Mme DAVIAUD François et Aude

Présentation de la marque CHATEAU SAVARIAS

Déposée le 15 juillet 2002 par monsieur et Mme DAVIAUD François et Aude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU SAVARIAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est monsieur et Mme DAVIAUD François et Aude domicilié(e) « Les Moulines »,33240 ST ROMAIN LA VIRVEE - 33240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr et Mme DAVIAUD domicilié(e) « Les Moulines »,33240 ST ROMAIN LA VIRVEE - 33240 - France.

La marque CHATEAU SAVARIAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAVARIAS est expirée depuis le 15 juillet 2012.


Mr et Mme DAVIAUD François et Aude - « Les Moulines »,33240 ST ROMAIN LA VIRVEE - 33240 - France


Mr et Mme DAVIAUD - « Les Moulines »,33240 ST ROMAIN LA VIRVEE - 33240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : « CHÂTEAU SAVARIAS »