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Marques déposées par monsieur et Mme BERRY Marie et Claudius
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DOMAINE DU BOIS DE LOYSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BOIS DE LOYSE
Mr et Mme BERRY Marie et Claudius

Numéro de dépôt :
1383479
Date de dépôt :
25/11/1986
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
25/11/2006

Présentation de la marque DOMAINE DU BOIS DE LOYSE

Déposée le 25 novembre 1986 par monsieur et Mme BERRY Marie et Claudius auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DU BOIS DE LOYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur et Mme BERRY Marie et Claudius domicilié(e) Bois de Loyse, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY (dossier no 2079106) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr et Mme Claudius et Marie BERRY domicilié(e) (dossier no 2079106) - France.

La marque DOMAINE DU BOIS DE LOYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU BOIS DE LOYSE est expirée depuis le 25 novembre 2006.


Mr et Mme BERRY Marie et Claudius - Bois de Loyse, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY (dossier no 2079106) - France


Mr et Mme Claudius et Marie BERRY - (dossier no 2079106) - France


Renouvellement sans limitation n°2079106 - Publication au BOPI 1997-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Demande de renouvellement le 9 avril 2008 n°2079106 - Publication au BOPI 2008-04-09

Inscription le 24 juin 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°500490 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-24

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine du Bois de Loyse".