LA CROIX PETITE
Présentation de la marque LA CROIX PETITE
Déposée le 6 juin 2001 par monsieur et Mme BALARAN Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CROIX PETITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA CROIX PETITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104084.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX PETITE est expirée depuis le 6 juin 2011.
et Mme BALARAN Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45
Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28