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Marques déposées par monsieur et Mme BALARAN Jean-Marc
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DOMAINE D'ESCAUSSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE D'ESCAUSSES
M. et Mme BALARAN Jean-Marc

Numéro de dépôt :
3104088
Date de dépôt :
06/06/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2011

Présentation de la marque DOMAINE D'ESCAUSSES

Déposée le 6 juin 2001 par monsieur et Mme BALARAN Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE D'ESCAUSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Le déposant est monsieur et Mme BALARAN Jean-Marc domicilié(e) domicllié " la salamandrié ", 81150 SAINTE CROIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. et Mme BALARAN Jean-Marc - France.

La marque DOMAINE D'ESCAUSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE D'ESCAUSSES est expirée depuis le 6 juin 2011.

et Mme BALARAN Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : LA VIGNE DE L'OUBLI , VENDANGES DOREES , LA CROIX PETITE


M. et Mme BALARAN Jean-Marc - domicllié " la salamandrié ", 81150 SAINTE CROIX - France


M. et Mme BALARAN Jean-Marc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

"Vin d'appellation d'origine contrôlée" Vins de pays et d'appellation d'origine contrôlée issus exclusivement de l'exploitation Domaine d'ESCAUSSES.