Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARDIETTE
ET MEDICAL DEVICES S.p.A., Société de droit italien

Numéro de dépôt :
3193639
Date de dépôt :
13/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2022
CARDIETTE de ET MEDICAL DEVICES S.p.A

Présentation de la marque CARDIETTE

Déposée le 13 novembre 2002 par la société étrangère ET MEDICAL DEVICES S.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARDIETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la société étrangère ET MEDICAL DEVICES S.p.A domicilié(e) Via De Zinis 6, CAVARENO (Trento) - Italie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque CARDIETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARDIETTE est expirée depuis le 13 novembre 2022.


ET MEDICAL DEVICES S.p.A., Société de droit italien - Via De Zinis 6, CAVARENO (Trento) - Italie


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Inscription le 29 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°496249 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2012 n°2512857 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-26

Inscription le 17 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689125 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-17

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, électrocardiographes, appareils pour enregistrer les battements du cœur, doppler et appareils portables pour enregistrer les battements du cœur.