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Marques déposées par monsieur et Me Rampon Gerard
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Domaine Sainte-Octime.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Sainte-Octime.
Mr et Me Rampon Gerard

Numéro de dépôt :
3151065
Date de dépôt :
01/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
01/03/2012
Domaine Sainte-Octime. de et Me Rampon Gerard

Présentation de la marque Domaine Sainte-Octime.

Déposée le 1 mars 2002 par monsieur et Me Rampon Gerard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « Domaine Sainte-Octime. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est monsieur et Me Rampon Gerard domicilié(e) Rte de Sommieres,30260 Sardan - 30260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rampon Gérard domicilié(e) Rte de Sommieres,30260 Sardan - 30260 - France.

La marque Domaine Sainte-Octime. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Sainte-Octime. est expirée depuis le 1 mars 2012.


Mr et Me Rampon Gerard - Rte de Sommieres,30260 Sardan - 30260 - France


Rampon Gérard - Rte de Sommieres,30260 Sardan - 30260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Boissons Alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) Vins d'appellation d'origine Vins de pays Eaux de vie d'appellation d'origine