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Marques déposées par monsieur et Madame YVES RUELLAN
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CLEAN SOUFFL'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAN SOUFFL'
Monsieur et Madame YVES RUELLAN

Numéro de dépôt :
96651763
Date de dépôt :
21/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2006

Présentation de la marque CLEAN SOUFFL'

Déposée le 21 novembre 1996 par monsieur et Madame YVES RUELLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEAN SOUFFL' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est monsieur et Madame YVES RUELLAN domicilié(e) 20, rue Pierre BROSSOLETTE, 91430 IGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.H. Informatique S.A. - France.

La marque CLEAN SOUFFL' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN SOUFFL' est expirée depuis le 21 novembre 2006.


Monsieur et Madame YVES RUELLAN - 20, rue Pierre BROSSOLETTE, 91430 IGNY - France


D.H. Informatique S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Inscription le 28 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418838 - Publication au BOPI 2005-09-28

Inscription le 2 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255318 - Publication au BOPI 1998-06-02

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Produit pour le nettoyage bureautique, informatique photo