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Marques déposées par monsieur et Madame Ph PETIT
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ARAQUELLE SOURCE DE "FORME A 100%" ET DE BIEN ETRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARAQUELLE SOURCE DE "FORME A 100%" ET DE BIEN ETRE
Monsieur et Madame Ph PETIT

Numéro de dépôt :
3060221
Date de dépôt :
17/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
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Présentation de la marque ARAQUELLE SOURCE DE "FORME A 100%" ET DE BIEN ETRE

Déposée le 17 octobre 2000 par monsieur et Madame Ph PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARAQUELLE SOURCE DE "FORME A 100%" ET DE BIEN ETRE »

Le déposant est monsieur et Madame Ph PETIT domicilié(e) 62, rue des Patis, 89111 SERBONNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.O'R.S. Sarl - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32


Monsieur et Madame Ph PETIT - 62, rue des Patis, 89111 SERBONNES - France


F.O'R.S. Sarl - France


Inscription le 29 avril 2003 - Rejet total n°369867 - Publication au BOPI 2003-04-29

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Eaux minérales et/ou gazeuses et autres boissons non alcooliques Eaux susceptibles de se mélanger à des substances diététiques et d'hygiène Produits pharmaceutiques et/ou para pharmaceutiques Substances diététiques à usage médicales.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.