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Marques déposées par monsieur et Madame Patrick et Nathalie AGNELLET
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PARFUM CACAO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PARFUM CACAO
Monsieur et Madame Patrick et Nathalie AGNELLET

Numéro de dépôt :
3266290
Date de dépôt :
07/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
PARFUM CACAO de et Madame Patrick et Nathalie AGNELLET

Présentation de la marque PARFUM CACAO

Déposée le 7 janvier 2004 par monsieur et Madame Patrick et Nathalie AGNELLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « PARFUM CACAO »

Le déposant est monsieur et Madame Patrick et Nathalie AGNELLET domicilié(e) Le Cornet,74230 DINGY SAINT CLAIR - 74230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FREDERIC BAILLOUX – JURISAVOIE Société d'Avocat domicilié(e) 2 avenue de Genève,74000 ANNECY - 74000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30


Monsieur et Madame Patrick et Nathalie AGNELLET - Le Cornet,74230 DINGY SAINT CLAIR - 74230 - France


CABINET FREDERIC BAILLOUX – JURISAVOIE Société d'Avocat - 2 avenue de Genève,74000 ANNECY - 74000 - France


Inscription le 11 avril 2005 - Rejet total n°410730 - Publication au BOPI 2005-04-11

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

– parfums. – gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine. – café, thé, cacao, sucre, préparations faites de céréales, pâtisseries, confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sauces, épices, glaces à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.