Déposée le 18 novembre 2003 par monsieur et Madame MILLET Philippe et Myriam
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « BALTIQUE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Le déposant est monsieur et Madame MILLET Philippe et Myriam domicilié(e) 6 Route du FIEF de la ROCHE,17920 BREVILLET - 17920 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur et Madame MILLET domicilié(e) 1 rue Edouard Branly,17200 ROYAN - 17200 - France.
La marque BALTIQUE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257300.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALTIQUE FRANCE est expirée depuis le 18 novembre 2013.
Monsieur et Madame MILLET Philippe et Myriam - 6 Route du FIEF de la ROCHE,17920 BREVILLET - 17920 - France
Monsieur et Madame MILLET - 1 rue Edouard Branly,17200 ROYAN - 17200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Appareils de massage tels S/as – baignoires de balléothérapie, douches et colonnes d'hydromassage, douches affusion et appareils de massage divers pour détente bien-être, relaxation et remise en forme. Saunas hammams – baignoires – douches et sanitaires divers – solariums. Meubles, glaces (miroirs) pour aménagement cuisines – salles de bains – dressings – mobilier pour salons de beauté. Appareils de culture physique et de gymnastique – cardio-fitness.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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