Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COTE COURT
Numéro de dépôt :
1698525
Date de dépôt :
29/09/1991
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
29/09/2001
Présentation de la marque COTE COURT
Déposée le 29 septembre 1991 par monsieur et Madame Jean-Claude MARTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « COTE COURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COTE COURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE COURT est expirée depuis le 29 septembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11