Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU CHANTE MERLE.
Numéro de dépôt :
1679061
Date de dépôt :
14/05/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/05/2000
Présentation de la marque CHATEAU CHANTE MERLE.
Déposée le 14 mai 1990 par monsieur et Madame DUFOUR Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CHANTE MERLE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU CHANTE MERLE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHANTE MERLE. est expirée depuis le 14 mai 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54