Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

D.M.N. FEDERATION EUROPEENNE DES DISTRIBUTEURS INDEPENDANTS EN MULTINIVEAUX F.E.D.I.M MULTILEVEL INDEPENDENTS DISTRIBUTORS EUROPEAN FEDERATION MIDEF
Monsieur et Madame Dominique ARIES
ETILE Georges-Norbert

Numéro de dépôt :
92427377
Date de dépôt :
20/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque D.M.N. FEDERATION EUROPEENNE DES DISTRIBUTEURS INDEPENDANTS EN MULTINIVEAUX F.E.D.I.M MULTILEVEL INDEPENDENTS DISTRIBUTORS EUROPEAN FEDERATION MIDEF

Déposée le 20 juillet 1992 par monsieur et Madame Dominique ARIES et ETILE Georges-Norbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D.M.N. FEDERATION EUROPEENNE DES DISTRIBUTEURS INDEPENDANTS EN MULTINIVEAUX F.E.D.I.M MULTILEVEL INDEPENDENTS DISTRIBUTORS EUROPEAN FEDERATION MIDEF »

Les déposants sont monsieur et Madame Dominique ARIES domicilié(e) MORNE-ROUGE, 97150 SAINT-MARTIN - France et ETILE Georges-Norbert, domicilié(e) 3, rue Maurice UTRILLO, 92160 ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETILE Georges-Norbert - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Monsieur et Madame Dominique ARIES - MORNE-ROUGE, 97150 SAINT-MARTIN - France

ETILE Georges-Norbert - 3, rue Maurice UTRILLO, 92160 ANTONY - France


ETILE Georges-Norbert - France


Inscription le 28 juillet 1998 - Rejet total n°258554 - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1998-07-28

Huiles Essentielles, Parfumerie et Savons, Cosmétiques, Lotions Capillaires, Dentifrices.Aliments Végétaux Concentrés SECS à base de Légumes et de Fruits.Formation de Formateurs dans la Distribution en Multiniveaux, avec délivrance de diplômes aux Formateurs Confirmés.Edition de Livres, Manuels, Revues, Films audio et vidéo ansi que la production de diapotives.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.