Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAUX MINERALES DE SAINT GERON
monsieur et Madame Daniel BEURRIER

Numéro de dépôt :
94544715
Date de dépôt :
14/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2004

Présentation de la marque EAUX MINERALES DE SAINT GERON

Déposée le 14 novembre 1994 par monsieur et Madame Daniel BEURRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAUX MINERALES DE SAINT GERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est monsieur et Madame Daniel BEURRIER domicilié(e) Balsac, 43360 saint geron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, O'REILLY - France.

La marque EAUX MINERALES DE SAINT GERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAUX MINERALES DE SAINT GERON est expirée depuis le 14 novembre 2004.


monsieur et Madame Daniel BEURRIER - Balsac, 43360 saint geron - France


O'REILLY - France


Inscription le 1 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296308 - Publication au BOPI 2000-03-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons