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Marques déposées par monsieur et Madame CHARTON Michel
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BAN-X
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BAN-X
Monsieur et Madame CHARTON Michel

Numéro de dépôt :
93499113
Date de dépôt :
27/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque BAN-X

Déposée le 27 décembre 1993 par monsieur et Madame CHARTON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAN-X »

Le déposant est monsieur et Madame CHARTON Michel domicilié(e) Bel Air, 69380 POMMIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEGI CONSULTANTS Maître Bernard DESCHANDOL - Avocat - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10


Monsieur et Madame CHARTON Michel - Bel Air, 69380 POMMIERS - France


CABINET LEGI CONSULTANTS Maître Bernard DESCHANDOL - Avocat - France


Inscription le 26 octobre 1998 - Rejet total n°265539 - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1998-10-26

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques, substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; plus particulièrement, vêtements de protection contre les rayonnements ionisants

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.