Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHABAUD C & S Maison de Parfum MONTPELLIER F r a n c e
Monsieur et Madame CHABAUD

Numéro de dépôt :
3199262
Date de dépôt :
06/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CHABAUD C & S Maison de Parfum MONTPELLIER F r a n c e de et Madame CHABAUD

Présentation de la marque CHABAUD C & S Maison de Parfum MONTPELLIER F r a n c e

Déposée le 6 décembre 2002 par monsieur et Madame CHABAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHABAUD C & S Maison de Parfum MONTPELLIER F r a n c e »

Le déposant est monsieur et Madame CHABAUD domicilié(e) DOMAINE LA TARENTE , 214 RUE LOUIS LEPINE,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur et Madame CHABAUD domicilié(e) DOMAINE LA TARENTE , 214 RUE LOUIS LEPINE,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 21


Monsieur et Madame CHABAUD - DOMAINE LA TARENTE , 214 RUE LOUIS LEPINE,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Monsieur et Madame CHABAUD - DOMAINE LA TARENTE , 214 RUE LOUIS LEPINE,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Inscription le 16 décembre 2003 - Rejet total n°383682 - Publication au BOPI 2003-12-16

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrice ; produits pour parfumer le linge ; produits pour parfumerie ; bases pour parfums de fleurs ; encens ; eaux de senteur ; extrait de fleurs ; huiles pour la parfumerie ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponge ; brosse et matériaux pour la brosserie (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; céramique parfumée ; pierres ponces parfumées ; sable parfumé ; feuillages parfumés ; bougies parfumées ; dispositifs contenant du parfum en vue de parfumer l'atmosphère ; pulvérisateurs de parfum ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : vaporisateurs de parfum ; brûle parfum ; flacons non en métal précieux, bougeoir, porte bougie, porte savon ; boites en verre ; vases non en métaux précieux

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.