Marque enregistrée - Marque en non vigueur

safran catalan
Monsieur et madame CASIER Didier et Marie-Claude

Numéro de dépôt :
3220231
Date de dépôt :
11/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
11/04/2013
safran catalan de et madame CASIER Didier et Marie-Claude

Présentation de la marque safran catalan

Déposée le 11 avril 2003 par monsieur et madame CASIER Didier et Marie-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « safran catalan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est monsieur et madame CASIER Didier et Marie-Claude domicilié(e) 4, boulevard Jean Jaurès,66420 Le BARCARES - 66420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CASIER DIDIER domicilié(e) 4, boulevard Jean Jaurès,66420 Le Barcarès - 66420 - France.

La marque safran catalan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220231.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque safran catalan est expirée depuis le 11 avril 2013.


Monsieur et madame CASIER Didier et Marie-Claude - 4, boulevard Jean Jaurès,66420 Le BARCARES - 66420 - France


Monsieur CASIER DIDIER - 4, boulevard Jean Jaurès,66420 Le Barcarès - 66420 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Epices, assaisonnements, arômates et condiments.