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Marques déposées par la société ET COLEGRAM L ART RECUPERATION
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ET COLÉGRAM... l'art récupération
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ET COLÉGRAM... l'art récupération
ET COLEGRAM L ART RECUPERATION, ASSOCIATION 1901

Numéro de dépôt :
3174688
Date de dépôt :
16/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
16/07/2022
ET COLÉGRAM... l\'art récupération de ET COLEGRAM L ART RECUPERATION

Présentation de la marque ET COLÉGRAM... l'art récupération

Déposée le 16 juillet 2002 par la société ET COLEGRAM L ART RECUPERATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « ET COLÉGRAM... l'art récupération » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la société ET COLEGRAM L ART RECUPERATION domicilié(e) 99 DE LA LIBERATION - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 263 308 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ET COLEGRAM L ART RECUPERATION domicilié(e) 99 DE LA LIBERATION - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France.

La marque ET COLÉGRAM... l'art récupération a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ET COLÉGRAM... l'art récupération est expirée depuis le 16 juillet 2022.


ET COLEGRAM L ART RECUPERATION, ASSOCIATION 1901 - 99 DE LA LIBERATION - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France - SIREN 391263308


ET COLEGRAM L ART RECUPERATION - 99 DE LA LIBERATION - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2012 n°2504715 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-13

- Education et sensibilisation à l'environnement par l'utilisation pédagogique et créative de matériaux de récupération - Animations enfants - Formations professionnelles - Organisation d'événements culturels liés à l'art. Récupération - Stockage de déchets industriels en vue de leur mise à disposition aux adhérents à des fins créatives

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.