Déposée le 5 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESV Production et Autard Yannick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEXADOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESV Production domicilié(e) 5 rue des morillons,75015 PARIS - 75015 - France et Autard Yannick domicilié(e) 145, rue Guillaume Janvier,34070 MONTPELLIER - 34070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc Bonnel ESV Production domicilié(e) 5 rue des morillons,75015 PARIS - 75015 - France.
La marque SEXADOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEXADOS est expirée depuis le 5 juillet 2014.
ESV Production a également déposé les autres marques suivantes : ACTUS GÉRIATRIE , FORMED
ESV Production SARL - 5 rue des morillons,75015 PARIS - 75015 - France
Autard Yannick - 145, rue Guillaume Janvier,34070 MONTPELLIER - 34070 - France - SIREN 3
Monsieur Marc Bonnel ESV Production - 5 rue des morillons,75015 PARIS - 75015 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Produits de l'imprimerie : photographie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins. Vétements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures ; gants ; foulards ; chaussettes ; chaussures ; sous-vétement. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; agences de presse et d'informations ; émissions radiophoniques ou télévisées. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrés ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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