Déposée le 7 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESV PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « FORMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESV PRODUCTION domicilié(e) 5, rue des Morillons,75015 PARIS 15 - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 198 290 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.
La marque FORMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMED est expirée depuis le 7 juin 2014.
ESV PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : ACTUS GÉRIATRIE , SEXADOS
ESV PRODUCTION S.A.R.L. - 5, rue des Morillons,75015 PARIS 15 - 75015 - France - SIREN 381198290
CABINET LE GUEN & MAILLET - 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Appareils et instruments scientifiques pour la formation ; logiciels ; disques numériques ; bandes vidéo ; cassettes vidéo ; appareils pour l'enregistrement du son ; films pour l'enregistrement des sons ; supports d'enregistrements sonores. Papier, carton, produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, sacs, sachets enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; affiches ; brochures ; catalogues ; journaux ; livres ; prospectus ; publications ; revues ; périodiques ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Education, formation, divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation ; planification de réceptions [divertissement] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; activités sportives et culturelles] ; production de films, production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location de bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; location d'enregistrement sonores ; publication de livres ; micro-édition.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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