Déposée le 2 juin 1998 par la société ESTUARIUM (Association) loi 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PATRIMOINES EN SCENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-28 du 10 juillet 1998.
Le déposant est la société ESTUARIUM (Association) loi 1901 domicilié(e) La maison du Port, Rue de la Cote, 44360 CORDEMAIS, No SIRET : 41044650400012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 446 504 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESTUARIUM - France.
La marque PATRIMOINES EN SCENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMOINES EN SCENE est expirée depuis le 2 juin 2008.
ESTUARIUM (Association) loi 1901 - La maison du Port, Rue de la Cote, 44360 CORDEMAIS, No SIRET : 41044650400012 - France - SIREN 410446504
ESTUARIUM - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47
Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28
Produits de l'imprimerie, papier, photographies, papeterie, matériel pour les artiste, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions, organisation de voyages à buts culturels. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, organisation de colloques, production et représentation de spectacles, notamment sons et lumières, production de films, montage de programmes radiophoniques et de télévision, édition de texte (autres que publicitaires) location d'enregistrement sonore.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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