ESTUAIRE SPRL (Société de Personnes à Responsabilité Limitée)
Numéro de dépôt :
3249892
Date de dépôt :
03/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2013
Présentation de la marque CARNETS LITTERAIRES
Déposée le 3 octobre 2003 par ESTUAIRE SPRL (Société de Personnes à Responsabilité Limitée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARNETS LITTERAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est ESTUAIRE SPRL (Société de Personnes à Responsabilité Limitée) domicilié(e) 10, rue du CIMETIÈRE B 7522 BLANDAIN,(Belgique) - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier PLATTEAU Estuaire sprl domicilié(e) 10, rue du CIMETIÈRE B 7522 BLANDAIN,(Belgique) - France.
La marque CARNETS LITTERAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249892.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARNETS LITTERAIRES est expirée depuis le 3 octobre 2013.
ESTUAIRE SPRL (Société de Personnes à Responsabilité Limitée) - 10, rue du CIMETIÈRE B 7522 BLANDAIN,(Belgique) - Belgique
Didier PLATTEAU Estuaire sprl - 10, rue du CIMETIÈRE B 7522 BLANDAIN,(Belgique) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Produits de l'imprimerie : particulièrement : articles de papeterie, albums, livres, journaux, brochures, calendriers. Education : particulièrement : publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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