Déposée le 12 juin 2002 par ESTOUP François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « COTE BASQUE NAUTISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est ESTOUP François domicilié(e) 23 rue de Hardoy,64600 ANGLET - 64600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESTOUP François domicilié(e) 23 rue de Hardoy,64600 ANGLET - 64600 - France.
La marque COTE BASQUE NAUTISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE BASQUE NAUTISME est expirée depuis le 12 juin 2012.
ESTOUP François - 23 rue de Hardoy,64600 ANGLET - 64600 - France
ESTOUP François - 23 rue de Hardoy,64600 ANGLET - 64600 - France
Inscription le 9 janvier 2003 - Rejet partiel n°362798 - Publication au BOPI 2003-01-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29
Bateaux et engins flottants Maintenance, réparations, entretiens de bateaux et engins flottants Organisation de manifestations sportives et culturelles notamment organisation de régates, de courses, concours de pêche etc.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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