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Marques déposées par l'association loi 1901 ESTIVOL
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ESTIVOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESTIVOL
ESTIVOL, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3163812
Date de dépôt :
29/04/2002
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
29/04/2022
ESTIVOL de ESTIVOL

Présentation de la marque ESTIVOL

Déposée le 29 avril 2002 par l'association loi 1901 ESTIVOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « ESTIVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 ESTIVOL domicilié(e) “ Les Monts ” - 87300 - BLOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 229 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ESTIVOL, VAUCHAMP Gérard domicilié(e) Les Monts - 87300 - BLOND - France.

La marque ESTIVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESTIVOL est expirée depuis le 29 avril 2022.


ESTIVOL, Association loi 1901 - “ Les Monts ” - 87300 - BLOND - France - SIREN 449229012


ESTIVOL, VAUCHAMP Gérard - Les Monts - 87300 - BLOND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2012 n°2496179 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-04

Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles