Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ZODIAL
Numéro de dépôt :
1494589
Date de dépôt :
10/10/1988
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
10/10/1998
Présentation de la marque ZODIAL
Déposée le 10 octobre 1988 par madame ESTIVANT Colette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « ZODIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ZODIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZODIAL est expirée depuis le 10 octobre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14