Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAUDIERE FERVAL
Numéro de dépôt :
1321002
Date de dépôt :
07/12/1984
Lieu de dépôt :
MILLAU
Date d'expiration :
07/12/1994
Présentation de la marque CHAUDIERE FERVAL
Déposée le 7 décembre 1984 par madame ESTIVAL Vida auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MILLAU), la marque française « CHAUDIERE FERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHAUDIERE FERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUDIERE FERVAL est expirée depuis le 7 décembre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06