Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELFINIA DOUCEUR DU FRUIT
ESTIVAL ROGER. LE VALLON

Numéro de dépôt :
3064008
Date de dépôt :
06/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2010
DELFINIA DOUCEUR DU FRUIT de ESTIVAL ROGER. LE VALLON

Présentation de la marque DELFINIA DOUCEUR DU FRUIT

Déposée le 6 novembre 2000 par la société ESTIVAL ROGER. LE VALLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELFINIA DOUCEUR DU FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la société ESTIVAL ROGER. LE VALLON domicilié(e) 15600 MAURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 110 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESTIVAL ROGER - France.

La marque DELFINIA DOUCEUR DU FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELFINIA DOUCEUR DU FRUIT est expirée depuis le 6 novembre 2010.


ESTIVAL ROGER. LE VALLON - 15600 MAURS - France - SIREN 407110543


ESTIVAL ROGER - France


Inscription le 30 décembre 2002 - Rejet partiel n°362216 - Publication au BOPI 2002-12-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Conserves de fruits. Confitures. Compotes. Crèmes de fruits